Activités couvertes par l'assurance
de la Fédération Française de Spéléologie
Extrait des conditions particulières du contrat FFS.
Article 2 - ACTIVITES GARANTIES
Toutes activités de spéléologie dépendant directement ou indirectement de la Fédération française de spéléologie ou d'une association affiliée, et notamment :
- Du fonctionnement de la FFS, de celui des associations affiliées, de leurs installations et de leur matériel ;
- De la pratique de la spéléologie :
- En tous lieux, notamment anciennes mines, carrières et cavités naturelles ou artificielles ;
- Avec utilisation d'explosifs sous réserve des dispositions de l'article 4.1 en ce qui concerne les travaux sous l'eau avec usage d'explosifs ;
- Sous toutes ses formes y compris notamment :
- Le nettoyage de canyons et/ou de cavités sous toutes leurs formes les activités d'entraînement et de perfectionnement de toute nature l'entraînement aux opérations de secours ;
- L'instruction et la formation ;
- L'approche des gouffres et cavités ;
- Les opérations de démonstration ;
- Les stages organisés par les associations assurées ;
- Les travaux d'études scientifiques liés à la spéléologie l'exploitation d'un musée de la spéléologie ;
- Les garanties sont étendues aux activités sportives suivantes, qu'elles soient liées ou non aux activités de la FFS : alpinisme, hydrospeed, canoë-kayak, randonnée pédestre, ski de fond, ski alpin (à L'EXCLUSION DU SKI ALPIN HORS PISTE), randonnée à ski ou avec raquettes, les descentes de canyon, escalade de rocher ou d'obstacles artificiels, parcours acrobatiques en hauteur, plongée sous toutes ses formes, VTT, via ferrata, rafting sous réserve que cette activité ne soit pas effectuée en zone interdite et que les moyens de sécurité, casque et gilet de sauvetage, soient impérativement utilisés.
- Des voyages et/ou déplacements par tous moyens de locomotion terrestres, fluviaux, maritimes, aériens, motivés directement ou indirectement par la spéléologie ;
- Des opérations de secours et de sauvetage ;
- Des meetings, colloques, assemblées générales, et toutes manifestations, y compris réceptions, dîners, soirées, cocktails, etc. ;
- De la pratique de l'archéologie : On entend par activités archéologiques, la recherche et/ou l'étude, en surface ou en sous-sol, des diverses phases d'une occupation humaine ou animale, historique ou préhistorique. En sous-sol, les cavités naturelles ou artificielles pratiquées par les archéologues ne doivent pas avoir de verticales supérieures à une dizaine de mètres. S'il y a présence d'eau, celle-ci doit être calme et peu profonde et ne pas présenter a priori des risques de crues dangereuses ;
Par ailleurs, les spéléologues sont assurés pour l'ensemble des garanties prévues au contrat, qu'ils soient ou non sous le contrôle de la FFS ou de l'organisme affilié dont ils sont membres.